La formule de la clé, pas à pas
Saisissez un SIREN dans l'outil ci-dessus pour obtenir le numéro et savoir aussitôt s'il est valide, ou faites le calcul vous-même avec la méthode ci-dessous.
La clé se calcule ainsi : (12 + 3 × (SIREN modulo 97)) modulo 97, écrite sur deux chiffres. Voici le calcul pour Danone, dont le SIREN est 552 032 534 :
| Étape | Calcul | Résultat pour Danone |
|---|---|---|
| 1 | Reste de la division du SIREN par 97 | 552032534 modulo 97 = 5 |
| 2 | Multiplier par 3 | 5 × 3 = 15 |
| 3 | Ajouter 12 | 15 + 12 = 27 |
| 4 | Reste de la division par 97 : la clé | 27 modulo 97 = 27 |
| 5 | Écrire FR, la clé sur deux chiffres, puis le SIREN | FR27552032534 |
La formule Excel
Avec le SIREN en colonne A, au format texte, cette formule donne le numéro de TVA complet :
="FR"&TEXTE(MOD(12+3*MOD(A2;97);97);"00")&A2
Pour un SIRET de 14 chiffres, prenez d'abord ses 9 premiers chiffres avec =GAUCHE(A2;9) : la clé se calcule toujours sur le SIREN. Plus de formules dans vérifier SIREN, SIRET et TVA dans Excel.
Ce que le calcul ne dit pas
Le calcul donne le numéro que l'entreprise aurait si elle est enregistrée à la TVA. Il ne dit pas :
- si l'entreprise est réellement assujettie : une micro-entreprise en franchise de TVA n'a souvent pas de numéro valide ;
- si l'entreprise est toujours active ;
- si le SIREN de départ est juste. Une faute de frappe dans le SIREN donne un numéro bien formé, mais celui d'une autre entreprise, ou d'aucune.
Vérifier le numéro obtenu
Saisissez le SIREN ou le numéro calculé dans l'outil en haut de cette page : il refait le calcul et demande au service de l'administration si le numéro est valide. Pour un numéro refusé, voir que faire d'un numéro de TVA invalide. Le format complet est détaillé dans le numéro de TVA intracommunautaire.
Questions fréquentes
Comment calculer la clé TVA d'un SIREN ?+
Prenez le reste de la division du SIREN par 97, multipliez-le par 3, ajoutez 12, puis prenez le reste de la division par 97. Le résultat, sur deux chiffres, est la clé.
Peut-on calculer le numéro de TVA à partir du SIRET ?+
Oui, en ne gardant que les 9 premiers chiffres du SIRET, qui forment le SIREN. Le numéro de TVA est le même pour tous les établissements de l'entreprise.
Un numéro de TVA calculé est-il valide ?+
Pas forcément. Il faut que l'entreprise soit enregistrée à la TVA : une micro-entreprise en franchise n'a souvent pas de numéro valide. Vérifiez toujours le numéro obtenu.
Quel est le numéro de TVA de Danone ?+
FR27552032534 : FR, la clé 27, puis le SIREN 552 032 534.
Pour aller plus loin
- TVANuméro de TVA intracommunautaire : format et vérificationLes formats français, belge et suisse, les mentions sur la facture et la vérification avant de facturer.
- TVAExemple de numéro de TVA intracommunautaire dans chaque paysLe préfixe, la longueur et un exemple pour chaque pays de l'Union européenne, la Suisse, la Norvège et le Royaume-Uni.
- TVANuméro de TVA invalide, non vérifiable ou non enregistré : que faire ?Numéro erroné, service indisponible ou numéro non enregistré : les conséquences sur l'exonération de TVA et la marche à suivre.
- EXCELVérifier des SIREN, SIRET et numéros de TVA en masse dans ExcelPréparer la colonne, repérer les erreurs par formule, puis vérifier chaque ligne : la méthode pour un classeur entier.
- SIRENNuméro SIREN : à quoi il sert et comment le trouverLe format à 9 chiffres, qui en reçoit un, où il apparaît et comment trouver celui d'une entreprise à partir de son nom.
Vérifier un numéro de TVA
Saisissez le numéro avec le code de son pays (FR, DE, IT, ES...).
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